Ce règlement a été fait pour protéger nos habitués envers nos membres qui ont certaine permission sur le Teamspeak et dans le(s) jeu(x)
ARTICLE 1 :
Tout bannissement non prouvé à l’encontre de nos membres et habitués conduira à une levée des sanctions sur les personnes dont il y a eu préjudice ainsi qu’une possible sanction envers l’individu qui a prononcé le bannissement décidé par les fondateurs, c’est-à-dire le Staff Général (Biaf) et le Staff Gestion (Alex).
ARTICLE 2 :
Les sanctions en rapport avec le bannissement sont : une rétrogradation, un bannissement, un avertissement ou encore une mise à pied (perte de droits durant une durée déterminée.
ARTICLE 3 :
Tout abus de droit (switch intempestif et kick sans raison) sera sanctionné par une rétrogradation, un bannissement ou un avertissement.
ARTICLE 4 :
Le travail des membres de responsabilités (Responsables et Staff) sera supervisé par le Staff Général (Biaf), le Staff Gestion (Alex) et le Staff Superviseur (Mikhaël).
ARTICLE 5 :
Nos habitués et membres qui ont un rang faible et une responsabilité limité sera toujours favorisé vis-à-vis des membres de responsabilité du a leur vulnérabilité.
Ainsi, il est important que les membres et habitués réfèrent tout abus à leur encontre au Staff Général et au Staff Gestion dans le forum et/ou sur le TS dans la section nommée « abus »
ARTICLE 6 :
Aucune accusation ne peut être faite sans preuve concrète (screenshots ou record). Toute personne accusée et sanctionnée n’a le droit d’avoir un second jugement sous réserve de preuves concrètes à l’innocenter ou alors s’il n’y a pas assez de preuves à l’encontre de la personne accusée.
ARTICLE 7 :
Aucun membre ou habitué de la team n’a le droit de donner des ordres sur le travail à un membre de responsabilité supérieure ou à pour un travail qui ne le concerne pas.
ARTICLE 8 :
Si le Staff Général (Biaf ) est absent, ce sera le Staff Gestion (Alex) qui remplace le Staff Général durant toute son absence et héritera de tous les droits et pouvoirs de ce dernier.
ARTICLE 9 :
Toute insulte envers un de nos membres ou habitués que ce soit des propos visant une communauté particulière, ethnique, religieuse, des aspirations politiques ou physiques, se verra immédiatement banni de notre communauté.
ARTICLE 10 :
Nous sommes avant tout une communauté et une famille, nous devons donc avant tout préserver l’amitié, la fraternité et la solidarité entre nos différents membres et habitués. Ainsi, toute altitude négative (médisance envers un autre membre et habitué, remarque désobligeante ou blessante ou encore comportement odieux) n’est pas tolérée. De plus, toute altitude récidiviste peut entraîner des sanctions jugées selon la gravité de l’acte.
ARTICLE 11 :
Les membres responsables doivent avant d’appliquer une décision, informer le Staff Général ou le Staff Gestion (si absence du Staff Général). De plus, le Staff Général a toujours le dernier mot lors d’une prise de décision, qui est irrévocable.
ARTICLE 12 :
Le Staff Général (Biaf) a tout pouvoir, a dernier mot sur tout ce qui concerne la communauté et n’est pas soumis au règlement intérieur.
Ce règlement est sous réserve de modifications
Avec l’approbation des Staff Général (Biaf), Gestion (Alex) et de Supervision (Mikhaël)
Dim 9 Juin - 17:07
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